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Les accidents du travail 3e édition
Gestion - Tarification - Contentieux
Auteur(s) : Sandrine FERRAND
Editeur : GERESO ÉDITION
Nombre de pages : 180
Date de parution : Octobre 2010
Les accidents du travail
Et si les accidents du travail coûtaient moins cher à l’entreprise ?
L’employeur peut se sentir démuni lorsqu’il s’agit d’aborder les différentes étapes de la gestion administrative des accidents du travail.
Comment s’effectue la gestion des arrêts de travail ?
Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la notion de tarification des accidents du travail ?
Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
Autant de questions auxquelles l’auteur répond sans détour et avec pragmatisme, pour permettre à l’entreprise de faire face sereinement à ces situations et de réaliser de substantielles économies.
Cet ouvrage intègre le décret de juillet 2009 qui réorganise les procédures d’instruction des ATMP, et le décret du 5 juillet 2010 modifiant la tarification des ATMP à compter de 2012.
Et si les accidents du travail coûtaient moins cher à l’entreprise ?
L’employeur peut se sentir démuni lorsqu’il s’agit d’aborder les différentes étapes de la gestion administrative des accidents du travail.
Comment s’effectue la gestion des arrêts de travail ?
Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la notion de tarification des accidents du travail ?
Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
Autant de questions auxquelles l’auteur répond sans détour et avec pragmatisme, pour permettre à l’entreprise de faire face sereinement à ces situations et de réaliser de substantielles économies.
Cet ouvrage intègre le décret de juillet 2009 qui réorganise les procédures d’instruction des ATMP, et le décret du 5 juillet 2010 modifiant la tarification des ATMP à compter de 2012.
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- Gérer vos accidents du travail
- Rappel des notions juridiques de base
- La déclaration d'accident
- L'essentiel
- Assurer le suivi d'un accident du travail
- La gestion des arrêts de travail
- L'incapacité permanente
- La constitution d'un dossier de contestation
- L'essentiel
- Comprendre votre tarification
- L'organisation de la branche "accidents du travail et maladies professionnelles" de la Sécurité sociale
- Présentation du système de tarification
- Le calcul du taux accident du travail
- La lecture des documents de tarification
- Le paiement de votre cotisation ATMP
- Le point sur la réforme en cours
- L'essentiel
- Contester un accident du travail
- Le contentieux tarifaire
- Le contentieux technique, dit aussi "contentieux médical"
- Le contentieux général
- L'essentiel
> Visualiser le sommaire complet détaillé
- Type de produit : Broché
- Editeur(s) : GERESO ÉDITION
- Auteur(s) : Sandrine FERRAND
- Collection : L'essentiel pour agir
- ISBN13 : 978-2-35953-036-0
- ISBN eBook : 978-2-35953-046-9
- Date de parution : Octobre 2010
- Nombre de pages : 180
- Format : 14,5 x 23 cm
- Poids: 277
- Intérieur : Noir et Blanc
Sandrine FERRAND
Consultante formatrice, Sandrine Ferrand est juriste en droit social. Elle est également à la tête d'un cabinet d'audit et de conseil expert sur les questions d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
26 rue Xavier Bichat 72018 Le Mans Cedex 2