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Le Contrat de travail Rédiger, modifier, suspendre, ou rompre le contrat de travail.
Auteur(s) : Gwénaëlle LERAY
Editeur : GERESO ÉDITION
Nombre de pages : 1328
Date de parution : Novembre 2011
Le Contrat de travail
Tout employeur qui souhaite embaucher se trouve irrémédiablement confronté à une série de questions :
Quel contrat choisir ?
De quelles aides puis-je bénéficier ?Quelles clauses stipuler ?
Plus tard, ce sont les conditions d’exécution du contrat, jusqu’à sa possible rupture, qu’il faut gérer :
Comment faire évoluer les conditions de travail ?Comment réagir en cas de maladie ?
À l’aide d’exemples, de modèles de documents, ce GERESO Pratique apportera des réponses précises et claires tenant compte de la toute dernière actualité.
Rédigé avec une constante volonté pédagogique et mis à jour annuellement, cet ouvrage facilitera la tâche de tous les responsables en PME ou grandes entreprises, qui doivent choisir, rédiger, suspendre, modifier ou rompre les contrats de travail.
Tout employeur qui souhaite embaucher se trouve irrémédiablement confronté à une série de questions :
Quel contrat choisir ?
De quelles aides puis-je bénéficier ?Quelles clauses stipuler ?
Plus tard, ce sont les conditions d’exécution du contrat, jusqu’à sa possible rupture, qu’il faut gérer :
Comment faire évoluer les conditions de travail ?Comment réagir en cas de maladie ?
À l’aide d’exemples, de modèles de documents, ce GERESO Pratique apportera des réponses précises et claires tenant compte de la toute dernière actualité.
Rédigé avec une constante volonté pédagogique et mis à jour annuellement, cet ouvrage facilitera la tâche de tous les responsables en PME ou grandes entreprises, qui doivent choisir, rédiger, suspendre, modifier ou rompre les contrats de travail.
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Conclusion du contrat de travail
Définition du contrat - Environnement juridique du contrat - Contraintes liées à la conclusion du contrat de travail - Rédaction du contrat de travail - Période d'essai
Suspensions du contrat de travail
Définition de la suspension - Absences pour maladie non professionnelle - Congé de maternité ou d'adoption - Absences pour accident du travail ou maladie professionnelle - Congés payés - Congés pour événements familiaux - Congés de longue durée - Incidence des jours fériés - Service militaire du salarié - Absences pour exercer un mandat
Modification du contrat de travail
Définition de la modification - Éléments du contrat de travail susceptibles d'être modifiés - Procédure - Licenciement consécutif au refus d'une modification du contrat
Ruptures du contrat de travail
Licenciement pour motif personnel - Licenciement pour motif économique - Licenciement des salariés protégés - Sanctions du licenciement irrégulier - Préavis et indemnités de licenciement - Formalités à accomplir à l'issue du contrat - Transaction : conditions de validité, effets, régime social et fiscal des indemnités - Rupture conventionnelle du contrat - Démission - Mise à la retraite par l'employeur - Départ à la retraite
Contrats particuliers
Contrats de formation en alternance : qualification, orientation, adaptation, apprentissage, professionnalisation - Contrats d'insertion ou de réinsertion : initiative emploi, emploi-jeune, emploi-solidarité, emploi-consolidé, jeunes en entreprise, d'insertion dans la vie sociale, insertion RMA, nouvelles embauches... - Contrat à durée déterminée : durée, conclusion, rupture, requalification en C.D.I. - Contrat de travail temporaire : cas de recours, durée de la mission, rupture
Définition du contrat - Environnement juridique du contrat - Contraintes liées à la conclusion du contrat de travail - Rédaction du contrat de travail - Période d'essai
Suspensions du contrat de travail
Définition de la suspension - Absences pour maladie non professionnelle - Congé de maternité ou d'adoption - Absences pour accident du travail ou maladie professionnelle - Congés payés - Congés pour événements familiaux - Congés de longue durée - Incidence des jours fériés - Service militaire du salarié - Absences pour exercer un mandat
Modification du contrat de travail
Définition de la modification - Éléments du contrat de travail susceptibles d'être modifiés - Procédure - Licenciement consécutif au refus d'une modification du contrat
Ruptures du contrat de travail
Licenciement pour motif personnel - Licenciement pour motif économique - Licenciement des salariés protégés - Sanctions du licenciement irrégulier - Préavis et indemnités de licenciement - Formalités à accomplir à l'issue du contrat - Transaction : conditions de validité, effets, régime social et fiscal des indemnités - Rupture conventionnelle du contrat - Démission - Mise à la retraite par l'employeur - Départ à la retraite
Contrats particuliers
Contrats de formation en alternance : qualification, orientation, adaptation, apprentissage, professionnalisation - Contrats d'insertion ou de réinsertion : initiative emploi, emploi-jeune, emploi-solidarité, emploi-consolidé, jeunes en entreprise, d'insertion dans la vie sociale, insertion RMA, nouvelles embauches... - Contrat à durée déterminée : durée, conclusion, rupture, requalification en C.D.I. - Contrat de travail temporaire : cas de recours, durée de la mission, rupture
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- Type de produit : Classeur
- Editeur(s) : GERESO ÉDITION
- Auteur(s) : Gwénaëlle LERAY
- Collection : GERESO Pratique
- ISBN13 : 978-2-915530-29-2
- Date de parution : Novembre 2011
- Nombre de pages : 1328
- Format : 21 x 29,7 cm
- Intérieur : Noir et blanc
26 rue Xavier Bichat 72018 Le Mans Cedex 2